Monsieur Rodange, demeurant n° 6 rue Saint-Vincent : ouverture d'un passage de voiture avec ponceau au dessus du fossé du chemin ordinaire n° 16

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Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Autorisations de construire et de voirie

Cote/Cotes extrêmes

5W809

Date

1941

Importance matérielle

Dossier 1

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Les dossiers individuels ont tous été dépouillés. La recherche se fait avec la cote : 5W/809

Mots clés matières

Permis de construire, Travaux Publics, Urbanisme

Monsieur Rodange, demeurant n° 6 rue Saint-Vincent : ouverture d'un passage de voiture avec ponceau au dessus du fossé du chemin ordinaire n° 16

Présentation du contenu

Demande d'alignement et de nivellement de L. Bourguignon, architecte : 20 février 1941

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