Versement n° 37-2016, DGST Alain Martinez, 14/10/2016

1) Arrêt des travaux dans la concession Grand-Combe Ouest. Aménagement du site touristique de Mercoirol, 2001-2005

2) Bassin houiller des Cévennes, concessions de Rochebelle et de Saint-Martin-de-Valgalgues : Analyse des effets en surface des travaux miniers souterrains. Rapport d'étude INERIS, 09/12/2005

3) Arrêt des travaux miniers des concessions de Rochebelle et de Saint-Martin-de-Valgalgues, 2006-2009

4) Recours en annulation contre le refus du Préfet du Gard concernant l'arrêt des travaux miniers sur le périmètre de la concession de Rochebelle et de Saint-Martin-de-Valgalgues, 2008

5) Etude sur les risques liés aux ouvrages miniers, 2008-2009

6) Rapports sur l'arrêt des travaux miniers, 2008-2009 :

- Note de synthèse réalisée par Chloé Cormier dans le cadre d'un stage de Master 2 Droit de l'Environnement « Conséquences juridiques du déclassement des ouvrages miniers situés sur la commune d'Alès », 2009

- Cartographie de l'aléa minier à Alès : Note de synthèse, par Pauline Laforgue, Sarah Gallet-Garcia, avril 2009 (Ecole des Mines, Prédict services, Atout Risque)

- Interprétation des résultats d'analyses d'eaux superficielles du laboratoire IPL Santé, 27/01/2009

- Rapport d'étude géotechnique A.B.E. Sol pour projet immobilier quartier de Rochebelle, 13/02/2008

- Ecole des Mines d'Alès : Etude de cas « Le risque minier à Alès », Marie-Amandine Cuartero, Céline Gaumet, Adrien Ortelli, s.d.

7) Inventaire des risques miniers. Etude « Evaluation et cartographie des aléas mouvements de terrain des exploitations minières de houille et substances métalliques sur l'emprise des concessions de Rochebelle et de Saint-Martin-de-Valgalgues, 2010-2012

8) Zonage étude risques miniers, s.d.

Communicabilité : Immédiate