Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Direction Départementale de Protection des Populations (D.D.P.P.) 

Cote/Cotes extrêmes

8W770

Date

2016

Importance matérielle

Dossier 3

Modalités d'entrées

Versement n° 16-2022, service Education

Présentation du contenu

Rapport d'inspection de la restauration collective de Rousson (14/06/2016). Déclaration relative à la cantine de Saint-Julien-les-Rosiers et Saint-Julien-de-Cassagnas (14/09/2016)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières