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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Déclarations préalables 2013

Cote/Cotes extrêmes

8W692 - 8W696

Date

2013

Modalités d'entrées

Versement n° 09-2022, service Urbanisme

Présentation du contenu

8W692 : DP n° 01-50 ; 8W693 : DP n° 51-105 ; 8W694 : DP n° 106-165 ; 8W695 : DP n° 166-219  (manque n° 205) ; 8W696 : DP n° 220-277 (manque n° 258)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Déclarations de travaux