Promesse faite conformément à la loi du 21 Nivôse An 8 par le citoyen Victor Daniel, prêtre déporté

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Arrêtés année 1801

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Arrêtés année 1801

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 12 nivôse an IX et le 27 frimaire an X

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Promesse faite conformément à la loi du 21 Nivôse An 8 par le citoyen Victor Daniel, prêtre déporté

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année IX de la République, mois de pluviôse, jour 04 (calendrier républicain)

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