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Arrêtés année 1801
Entre le 12 nivôse an IX et le 27 frimaire an X
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Archives Municipales d'Alès
Promesse faite conformément à la loi du 21 Nivôse An 8 par le citoyen Victor Daniel, prêtre déporté
Année IX de la République, mois de pluviôse, jour 04 (calendrier républicain)