Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

S.C.I. CHAUDEBOIS SAGE Bernard

Cote/Cotes extrêmes

PC/710

Date

23/07/2004

Présentation du contenu

Chemin du Puech des Fades

04X0126

accordé le: 21/09/2004

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité