Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

SCI SOPHIE (ROURISSOL), Martine

Cote/Cotes extrêmes

PC/672

Date

27/05/2002

Présentation du contenu

Ancien chemin de Mons Rieu Nord
02X0088
Date de l'accord: 12/07/2002

Notes

Certificat de conformité le:02/03/2004