SCI LE FORUM DE LA ZAC GUERIN

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Permis de construire

Déplier tous les niveaux

Permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

Permis de construire

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

SCI LE FORUM DE LA ZAC GUERIN

Cote/Cotes extrêmes

PC/545

Date

18/12/1992

Présentation du contenu

Chemin de la Tortugue Le Rieu
92X0478
Date de l'accord: 12/10/1993

Notes

Annulé le 19/07/1994

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.