2012
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0149
Chemin de Bruèges
accordé le: 24/01/2013
Notes
permis annulé le: 19/04/2015