Bagnol, André : demande de permis de construire d'un immeuble collectif de 12 logements économiques et familiaux : devis, plans

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Cote/Cotes extrêmes

Bagnol, André : demande de permis de construire d'un immeuble collectif de 12 logements économiques et familiaux : devis, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W734

Date

19 juin 1959

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

29, boulevard Anatole France

[Date de l'accord : 25 juillet 1959]

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Arrêté d'accord manquant

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 26/02/2013

Mots clés matières

URBANISME, Plans, Immeubles

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