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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

M. Alain Georges : demande de permis de construire du magasin de meubles "Conforama", R. N. 106 : plans

Cote/Cotes extrêmes

3W229

Date

19 septembre 1980

Importance matérielle

Dossier 5

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate 

Notes

Modificatif au Permis de Construire N° A 1764

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 29/08/2014

Mots clés matières

URBANISME, Permis de construire