Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

SCI DES DUPINES

Cote/Cotes extrêmes

PC/826

Date

vendredi 03 décembre 2010

Présentation du contenu

Chemin des Dupines

10X0184

accordé le: 05/01/2011

Notes

permis annulé le: 15/10/2015