Déclarations annuelles des salaires (URSSAF, Impôts, Sécurité Sociale)

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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Déclarations annuelles des salaires (URSSAF, Impôts, Sécurité Sociale)

Cote/Cotes extrêmes

4W266

Date

1970-1976

Importance matérielle

Dossiers 1-7

Modalités d'entrées

Versement service Personnel n° 21-1999, 09/11/1999

Conditions d'accès

Communicabilité : de 2020 à 2026

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

PERSONNEL, Comptabilité, D.A.D.S., DADS

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