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Cote/Cotes extrêmes

2W

Société Coopérative de Construction "Alès Rénovation 2" : permis de construire du bloc R, bâtiment R2, immeubles C, C1, D comprenant 148 logements : devis descriptif et estimatif, plans

Cote/Cotes extrêmes

2W555

Date

1963

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Services Techniques

Présentation du contenu

Quai Jean Jaurès

N° 19 601

Date de l'accord : 28 novembre 1963

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

- Règlement de copropriété

- Déclaration d'achèvement des travaux (27 juillet 1968)

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 8 mars 2013