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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Lotissement les 4 Arpents de Rousson (non réalisé) : Soumissions

Cote/Cotes extrêmes

4W153

Date

1989

Importance matérielle

Dossiers 1-2

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

S.C.A.T.P. ; S.E.T.C.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A.