Permis de construire 2012

Déplier tous les niveaux

Date

2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020

Notes

Série complète. Pas de numéro manquant

BUISSON Dominique

Cote/Cotes extrêmes

PC/860

Date

vendredi 21 décembre 2012

Présentation du contenu

12X0151

Boulevard du Midi

accordé le: 12/02/2013

Notes

certificat de conformité le: 14/12/2016