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Date
Modalités d'entrées
Versement n° 18-2020, Cabinet des Adjoints / Archives d'Alain Bensakoun - Directeur Général des Services (D.G.S.)
Présentation du contenu
- Situation financière. Subvention.
- Conventions Ville d'Alès / O.A.C.
- Contrat de location du terrain d'honneur du stade Pierre Pibarot. Visite du stade pour travaux à réaliser (14/10/1982)
- Lettre autographe de Jean Sadoul (Ligue Nationale de Football) à Roger Roucaute, Maire d'Alès, pour lui demander l'attribution d'une subvention supplémentaire (21/11/1984)
- Vente de terrains par la Ville d'Alès pour la construction du Centre de formation (21/12/1988). Marché de construction
- Statuts de l'O.A.C. (années 1990)
- KPMG Fiduciaire de France : Comptes annuels 1989
- Rapport du Commissaire aux Coptes sur le budget prévisionnel saison 1991-1992
- Emprunt. Garantie d'emprunt. Annulation de la délibération par le Préfet du Gard. Tribunal Administratif (1991)
- Assemblée Générale : 06/02/1992
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate