Conseil municipal : Les nouvelles délégations

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Cote/Cotes extrêmes

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

CONTENTIEUX

Conseil municipal : Les nouvelles délégations

Cote/Cotes extrêmes

7W612

Date

2014

Importance matérielle

Dossier 4

Modalités d'entrées

Versement n° 7-2015, service Archives

Présentation du contenu

Coupures de presse, Alès Agglo : mai 2014. Arrêté de délégation à Armande Laupies, conseillère municipale à la Mémoire et aux Archives Municipales (25/04/2014)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

ADMINISTRATION COMMUNALE, Conseil Municipal

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