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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Ville d'Alès : demande de permis de construire d'un atelier scolaire (atelier complémentaire de type "A") : notice de sécurité, plans

Cote/Cotes extrêmes

3W819

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Bâtiments communaux

Présentation du contenu

C.E.S. Daudet

N° 06 961

Date de l'accord : 22 mars 1979

 

- Appel d'offres

- P.V. de remise

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Informations sur le traitement

Notice mise à jour le 19/02/2015

Mots clés matières

BATIMENTS SCOLAIRES, Secondaires, URBANISME, Premis de construire