2013
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 09-2022, service Urbanisme, 15/02/2022
Notes
Numéros manquants :
13X0030 ; 13X0035 ; 13X0075 ; 13X0118 ; 13X0119 ; 13X0120 ; 13X0136
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
13X0060
Avenue de Stalingrad
accord le: 20/12/2013
Notes
pas de certificat de conformité