P/876 - PC/888
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement n° 04-2023, service Urbanisme, 23/01/2023
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Notes
Numéros manquants : 14X0001 ; 14X0029 (présent uniquement le modificatif) ; 14X0031.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
14X00115
212 traverse des Espinaux à la Bedosse
Accord : 15/12/2014
Notes
Déclaration d'ouverture de chantier : 20/02/2015.
Déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux : 29/06/2015
Certificat de conformité : 26/04/2017.