Elections des membres du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes 1982

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Elections des membres du Conseil d'Administration de la Société de Secours Minière du Groupe Sud des Houillères du Bassin des Cévennes 1982

Cote/Cotes extrêmes

8W677

Date

jeudi 04 mars 1982

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

Organisation du scrutin, courrier de la Préfecture, liste des candidats, bulletins de vote, procès-verbaux, feuilles de dépouillement

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Elections professionnelles

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