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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

BIENFAIT Robert

Cote/Cotes extrêmes

PC/716

Date

demande le: 21/10/2004

Présentation du contenu

Rue des Cévennes

04X0171

accordé le: 11/01/2005

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité