Redevance pour concession à l'Office National des Fôrets concernant la forêt domaniale du Rouvergue. Pose d'une canalisation d'eau au lieu

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Redevance pour concession à l'Office National des Fôrets concernant la forêt domaniale du Rouvergue. Pose d'une canalisation d'eau au lieu - dit l'Ermitage

Cote/Cotes extrêmes

5W193

Date

1989-1999

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement Bureau des Marchés

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

FINANCES, Marchés Publics

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