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Index W

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Cote/Cotes extrêmes

3W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Courrier de Pierre Galzin, Directeur Général des services techniques : SA.P., construction du marché de l'Abbaye, emprunts

Cote/Cotes extrêmes

3W875

Date

1991-1995

Origine

SERVICES TECHNIQUES (Direction Générale)

Présentation du contenu

Demande de permis de construire modificatif du 14/12/1992 - Assignation en justice par la S.R.D.E. du 11/02/1994

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate ; pièces relatives au contentieux communicables en 2069

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Marché