Arrêtés année 1803

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 01 germinal an XI et le 04 nivôse an XII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Salubrité publique : Nouvelle publication du règlement de police

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année XI de la République, mois de prairial, jour 16 (calendrier républicain)