Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.). Enquêtes, états des dépenses concernant les secteurs : bibliothèque, justice, écoles, urbanisme, assainissement, hygiène, sapeurs pompiers, entretien des sépultures militaires

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5W2-5W599

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Archives de la commune d'Alès

Subventions de fonctionnement. Dotation Générale de Décentralisation (D.G.D.). Enquêtes, états des dépenses concernant les secteurs : bibliothèque, justice, écoles, urbanisme, assainissement, hygiène, sapeurs pompiers, entretien des sépultures militaires

Cote/Cotes extrêmes

5W239

Date

1983-1991

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement service Financier, n° 17/2002, 04/09/2002

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

FINANCES, Subventions

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