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Archives de la commune d'Alès

SCI MAMI (SICARD)

Cote/Cotes extrêmes

PC/682

Date

14/11/2002

Présentation du contenu

56 rue André Boulle
02X0168
Date de l'accord: 18/12/2002

Notes

Modificatif 1 le:14/04/2004.Modificatif 2 le:12/12/2006.Certificat de conformité le:13/03/2008