Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

GRACI Fabrice

Cote/Cotes extrêmes

PC/723

Date

10/03/2005

Présentation du contenu

Rue Beausoleil

05X0039

accordé le: 06/04/2005

Notes

pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité