Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

GAUCEL - COSTE Laurent et Anne-Sophie

Cote/Cotes extrêmes

PC/815

Date

vendredi 12 mars 2010

Présentation du contenu

Vieille Route d'Anduze lotissement "les Terrasses de Laurian"

10X0031

accordé le: 19/04/2010

Notes

pas de certificat de conformité