Vente Ville d'Alès - M. Jean Fesquet : Lot N° 7

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Cote/Cotes extrêmes

Lotissement municipal "La Glacière", Clavières : actes de vente

Cote/Cotes extrêmes

2W754

Date

1964 - 1971

Importance matérielle

Dossier 2

Origine

Secrétariat Général

Présentation du contenu

Plans

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

Programme et cahier des charges du lotissement retranscrit dans l'acte de vente

Mots clés matières

URBANISME, Lotissements, TRAVAUX PUBLICS, Acquisitions et ventes

Vente Ville d'Alès - M. Jean Fesquet : Lot N° 7

Date

21 octobre 1964

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