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Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conscription : Pièces diverses. Registres militaires.
Conditions d'accès
Registres non communicables. Consulter uniquement les CD/10 et respecter les délais de communication : délai de 75 ans (loi n° 2008-696 du 15 juillet 2008)
Mise en ligne des registres de recensement militaire : délai de 100 ans, afin de respecter la protection de données personnelles et d'appliquer la délibération n° 2012-113 de la CNIL du 12 avril 2012, fondée sur l'article 11 de la loi CNIL (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978)
Documents en relation
Aux Archives Départementales du Gard, le dossier 1M381 contient des bordereaux recensant les engagements pendant la guerre 1914-1918. Ce dossier montre que la masse des engagements hors Nîmes a eu lieu à Saint-Hippolyte du Fort, Pont Saint-Esprit (centre de recrutement) et secondairement Alès. Pour les autres communes, le nombre des engagements est dérisoire (Raymond Huart, 19/06/2014).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Tableau de recensement des jeunes gens de la classe 1916 à la classe 1920. Cahier "Examen des réformés et exemptés des classes 1896 à 1914" inclus dans la reliure. Cahier séparé "Examen des réformés classes 1912 à 1915".
Conditions d'accès
Registre non communicable. Consulter uniquement les CD10/16 et CD/17/1
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Registre
Existence et lieu de conservation de copies
CD10/16 : Flash Copy, 28/10/2013 ; CD/10/17 : Flash Copy, 05/12/2017
Notes
Ont été numérisés : le registre des classes 1916 à 1918 et les cahiers du conseil de révision de 1914 à 1917 (vues 28 à 53).
A venir ultérieurement : numérisation de la fin du registre pour les classes 1919 et 1920.
Mots clés matières
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