Versement n° 37 - 2016, DGST Alain Martinez, 14/10/2016

1) Projet de P.P.R.I. Rapport de présentation. Projet de règlement. Demande de subvention pour les digues classées.

Recours permis de construire modificatif E.U.R.L. Les Magnolias (Claude Dhombre) et Logis cévenol pour l'opération Delaune 1 et 2, 2008.

Expertise hydraulique Egis Eau, 2008.

Echanges avec les maires de l'Agglo, 2008.

Schéma d'aménagement hydraulique du Grand Alès B.C.E.O.M., 2005. Modélisation des crues dans la traversée d'Alès rapport de phase 1 et 2 B.C.E.O.M., mars 2006.

2 CD : Cartographies Gardon, 12/07 ; stage Lilian Pugnet, Ecole des Mines.

A la fin du dossier : Historique des inondations sur Alès, 1375-1958 et dossier de presse de celles de 2002.

2) Urbanisme. Zones inondables. Etude hydrogéomorphologique. Etude hydraulique préalable à l'opération de logements sociaux par les Logis cévenols, mai 2003. Contrôle altimétrique quartier des Prés Saint-Jean, juin 2003.

2002-2004

Communicabilité : Immédiate

I Sauf contentieux (délai : 75 ans)