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Cote/Cotes extrêmes

6W

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

C.C.A.S. Conseil d'Administration 2004 : Dossier préparatoire, projets de délibération et compte-rendu

Cote/Cotes extrêmes

6W974

Date

03/02/2004, 31/03/2004, 22/06/2004, 30/09/2004, 16/12/2004

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 20-2008, Cabinet des Adjoints (Marie-Christine Peyric)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

ASSISTANCE, C.C.A.S., Conseil d'Administration