Classement intégration de la voirie et des réseaux divers (V.R.D.) dans le domaine public communal du chemin de la voie ferrée

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Index W

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Classement intégration de la voirie et des réseaux divers (V.R.D.) dans le domaine public communal du chemin de la voie ferrée

Cote/Cotes extrêmes

8W200

Date

lundi 07 octobre 2002

Importance matérielle

Dossier 3

Origine

Provient d'un versement antérieur du service Foncier

Modalités d'entrées

Versement n° 01-2019, service Archives

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.