Pétition des citoyens Christophe Perrot fils et Jean Troupel, associés du citoyen Paul Deillan de Vézénobres dans la ferme de la barrière des portes, pour obtenir un permis de port d'arme

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Arrêtés année 1801

Déplier tous les niveaux

Arrêtés année 1801

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Entre le 12 nivôse an IX et le 27 frimaire an X

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Pétition des citoyens Christophe Perrot fils et Jean Troupel, associés du citoyen Paul Deillan de Vézénobres dans la ferme de la barrière des portes, pour obtenir un permis de port d'arme

Cote/Cotes extrêmes

IID1

Date

Année IX de la République, mois de pluviôse, jour 09 (calendrier républicain)

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.