Permis de construire

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

SARI, Mustapha

Cote/Cotes extrêmes

PC/651

Date

22/03/2001

Présentation du contenu

Chemin Sous Saint Etienne
01X0029
Date de l'accord: 04/05/2001

Notes

Pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité