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Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

5W2-5W599

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Gestion des parkings, résiliation de la convention avec la S.A.P.M.

Cote/Cotes extrêmes

5W597

Date

1995

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 21-2004, Cabinet des Adjoints, 05/08/2004

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

BATIMENTS COMMUNAUX, Parkings