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Cote/Cotes extrêmes

4W1-5W1

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Z.A.C. du Bas-Rieu : Plan d'aménagement d'ensemble (P.A.E.) - Construction d'un supermarché Leclerc

Cote/Cotes extrêmes

4W144

Date

1987-1989

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement de la S.A.C.I.V.A., n° 26-1998, 19/11/1998

Présentation du contenu

 2 permis de construire pour la construction d'un supermarché Leclerc : PC A0326 demande 13/10/1987, accord 13/01/1988 - PC A0017 demande 17/01/1989,  accord 03/02/1989.

 

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SYNDICAT INTERCOMMUNAL, S.A.C.I.V.A., ZAC, PAE, COMMERCE