Répertoire certificats d'urbanisme

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Cote/Cotes extrêmes

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives de la commune d'Alès

Origine

Services Techniques (Grenier)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Répertoire certificats d'urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3W180

Date

1971 - 1976

Importance matérielle

Dossier 1

Origine

Urbanisme

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

URBANISME, Certificats d'urbanisme

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