Aide à la recherche

Index W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W829

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Déclérations préalables 2014

Cote/Cotes extrêmes

8W799 - 8W807

Date

2014

Modalités d'entrées

Versement n° 04-2023, service Urbanisme

Présentation du contenu

8W799 : DP n° 01-35 ; 8W800 : DP n° 36-65 ; 8W801 : DP n° 66-90 (le n° 78 a été attribué deux fois) ; 8W802 : DP n° 91-120 ; 8W803 : DP n° 121-150 ; 8W804 : DP n° 151-180 (manque n° 163-169) ; 8W805 : DP n° 181-210 ; 8W806 : DP n° 211-240 ; 8W807 : DP n° 241-282 (manque n° 260 et 279)

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Notes

8W805: DP14X0181: Déclaration attestant l' achèvement et la conformité des travaux le 29/08/2024

Mots clés matières

URBANISME, Déclarations de travaux