Règlements, tarifs des concessions d'eau. Convention S.R.D.E., avenants. Organisation du service des eaux

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Archives de la commune d'Alès

Règlements, tarifs des concessions d'eau. Convention S.R.D.E., avenants. Organisation du service des eaux

Cote/Cotes extrêmes

4W380

Date

1877-1972

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement service Voirie

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

TRAVAUX PUBLICS, Eau, Assainissement

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