2012
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0029
Chemin de la Bedosse
accordé le: 22/06/2012
Notes
transfert du permis le: 26/09/2012 à M. GANZOUAI Kamel
annulation du transfert le: 07/01/2019
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