Subventions municipales aux associations sportives : Méthode pour le calcul des subventions de fonctionnement

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Archives de la commune d'Alès

Subventions municipales aux associations sportives : Méthode pour le calcul des subventions de fonctionnement

Cote/Cotes extrêmes

4W108

Date

Entre décembre 1992 et décembre 1993

Importance matérielle

Dossier 2

Modalités d'entrées

Versement service Sports

Présentation du contenu

Adoption : décembre 1992 - Modification : 14 décembre 1993.

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés lieux

Alès

Mots clés matières

SPORTS, Associations

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