8W1-8W999
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Versement n° 37 - 2016, DGST Alain Martinez, 14/10/2016
Présentation du contenu
1) Etudes et travaux, 2000-2006. Joint : Étude du lit du Gardon dans la traversée d'Alès et proposition d'aménagement, par le Conseil Supérieur de la Pêche, novembre 1995 (dossier 1) - 2) Rejet d'eaux usées dans le Gardon, 2002-2005.
Conditions d'accès
Communicabilité : Immédiate
Mots clés matières