2012
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement service Urbanisme n° 04-2020, 23/01/2020
Notes
Série complète. Pas de numéro manquant
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
12X0133
Rue Montgolfier
accordé le: 04/01/2013
Notes
pas de déclaration d'achèvement de travaux ni de certificat de conformité
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