Elections des membres des Conseils d'Administration des organismes du Régime Général de Sécurité Sociale (C.P.A.M. et C.A.F.) 1983

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Archives Municipales d'Alès

Elections des membres des Conseils d'Administration des organismes du Régime Général de Sécurité Sociale (C.P.A.M. et C.A.F.) 1983

Cote/Cotes extrêmes

8W678

Date

mercredi 19 octobre 1983

Importance matérielle

Dossiers 1-3

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2021, service Electoral

Présentation du contenu

Organisation du scrutin, nombre d'inscrits, cahier d'enregistrement des votes par procuration, procès-verbaux

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

Elections professionnelles

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