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Cote/Cotes extrêmes

8W1-8W999

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Construction d'une crèche multi-accueil quartier de Malaussel Alès Nord - crèche hôpital : projet acquisition de l'ancien hôpital psychiatrique. Bail emphytéotique C.A.F. - association ARTES (18/04/2005). Bail emphytéotique à la Communauté d'Agglo du Grand Alès (6-7/05/2010). A.P.S. (19/09/2012)

Cote/Cotes extrêmes

8W144

Date

2005-2013

Importance matérielle

Dossier 1

Modalités d'entrées

Versement n° 07-2017, Pôle Enfance Jeunesse, 21/09/2017

Conditions d'accès

Communicabilité : Immédiate

Mots clés matières

BATIMENT COMMUNAUX, CRECHES