2010
Archives municipales d'Alès
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Modalités d'entrées
Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017
Notes
Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rue Duclaux Monteils
10X0164
accordé le: 20/12/2010
Notes
1er modificatif le: 13/10/2011
2ème modificatif le: 14/02/2012
3ème modificatif le: 23/07/2013
4ème modificatif le: 06/05/2015
certificat de conformité le: 23/11/2015
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.