Permis de construire 2010

Déplier tous les niveaux

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Municipales d'Alès

Modalités d'entrées

Versement Service Urbanisme n° 10-2017, 21/09/2017

Notes

Permis manquants : 10X0021 ; 10X0034 ; 10X0094 ; 10X0107 ; 10X0140

GUEMAR Rachid

Cote/Cotes extrêmes

PC/825

Date

mardi 02 novembre 2010

Présentation du contenu

Rue de Pressensé

10X0166

accordé le: 23/12/2010

Notes

permis annulé le: 29/09/2016